Libre Acc\u00e8s<\/strong><\/a> est une coop\u00e9rative de soutien au mouvement artistique des licences de libre diffusion ayant pour objectif de fournir un cadre \u00e9conomique juste assurant une bonne r\u00e9mun\u00e9ration des artistes.<\/p><\/blockquote>\n La formulation laisse songeur. Qu’entend-on exactement par \u00ab\u00a0cadre \u00e9conomique\u00a0\u00bb ? et \u00ab\u00a0r\u00e9mun\u00e9ration\u00a0\u00bb ? Et sur quelle conception de la justice repose l’emploi des mots \u00ab\u00a0juste\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0bonne\u00a0\u00bb (le pr\u00e9sident de l’association \u00e0 qui je posais la question, me r\u00e9pondit bri\u00e8vement que \u00ab\u00a0juste\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0bonne\u00a0\u00bb, c’\u00e9tait la m\u00eame chose – ce qui me laisse coi).<\/p>\n On sent bien que ce vocabulaire n’acquiert de significations que si on fait l’effort de d\u00e9gager la pr\u00e9conception qui le soutient. On la chercherait en vain sur le site du collectif, je vais donc essayer de deviner quelles en sont les grandes lignes. En l’absence d’autres informations, partons de cette formulation, essayons de proc\u00e9der de mani\u00e8re logique en faisant appara\u00eetre le raisonnement quelle conclut.<\/p>\n S’il est question de fournir \u00ab\u00a0un cadre \u00e9conomique juste assurant une bonne r\u00e9mun\u00e9ration des artistes\u00a0\u00bb on peut s’attendre \u00e0 ce que :<\/p>\n 1\u00b0 Un tel \u00ab\u00a0cadre \u00e9conomique, assurant etc.\u00a0\u00bb n’existe pas. Qu’il faut donc le fournir.<\/p>\n 2\u00b0 Ou bien que : les cadres \u00e9conomiques existants ne sont pas justes (c’est-\u00e0-dire n’assurent pas une r\u00e9mun\u00e9ration \u00ab\u00a0bonne\u00a0\u00bb aux artistes sous licence libre).<\/p>\n 3\u00b0 Que les artistes sous licence libre ne b\u00e9n\u00e9ficient pas d’une bonne r\u00e9mun\u00e9ration. Ce qui est injuste.<\/p>\n Une premi\u00e8re id\u00e9e qui me vient l\u00e0, consiste \u00e0 m’\u00e9tonner de cette soudaine revendication des artistes sous licence libre en faveur d’une juste r\u00e9mun\u00e9ration. Je m’en \u00e9tonne, parce qu’il n’en a pas toujours \u00e9t\u00e9 ainsi. Je dirais m\u00eame qu’au d\u00e9but du mouvement du libre, par exemple quand on lit Ram Samudrala, le grand papa philosophe des licences libres artistiques, le probl\u00e8me de la r\u00e9mun\u00e9ration des artistes sous licence libre \u00e9tait typiquement un faux probl\u00e8me (en fait : une objection qu’on pourrait faire \u00e0 la free music philosophy<\/a>) :<\/p>\n 8<\/a>. Les musiciens ne vont-ils pas mourir de faim s\u2019ils lib\u00e8rent leur musique ?<\/span><\/p>\n Les musiciens ont habituellement plusieurs sources diff\u00e9rentes de revenus: ventes de disques, produits d\u00e9riv\u00e9s, concerts, programmation radio, t\u00e9l\u00e9vision, etc. La lib\u00e9ration de la musique ne va certainement pas causer de tort \u00e0 la vente de produits d\u00e9riv\u00e9s et de billets de concert, et elle n\u2019aura pas non plus d\u2019effet sur la r\u00e9mun\u00e9ration de l\u2019ex\u00e9cution publique des morceaux. Elle ne pourra qu\u2019am\u00e9liorer les ventes, car les gens vont continuer \u00e0 soutenir les artistes qu\u2019ils aiment en allant \u00e0 leurs concerts et en achetant leurs produits. Les b\u00e9n\u00e9fices provenant des ventes de disques ne seront pas non plus affect\u00e9s, puisque les gens seront encourag\u00e9s \u00e0 les acheter directement aupr\u00e8s de l\u2019artiste pour avoir des morceaux en prime ou des textes d\u2019accompagnement, les paroles des chansons et les pochettes des disques. La musique libre peut donc \u00eatre utilis\u00e9e comme un outil commercial pour faire en sorte que les musiciens ne meurent pas de faim. Une autre mani\u00e8re de gagner directement de l\u2019argent est d\u2019encourager les gens \u00e0 envoyer aux artistes des \u00abdons\u00bb, s\u2019ils estiment que la musique qu\u2019ils ont copi\u00e9e a de la valeur. Cette pratique pourrait prendre racine dans la soci\u00e9t\u00e9, comme c\u2019est d\u00e9j\u00e0 le cas pour le pourboire, que les gens donnent pour r\u00e9mun\u00e9rer diff\u00e9rents services, m\u00eame lorsqu\u2019il n\u2019y a pas d\u2019obligation pour eux \u00e0 le faire.<\/p><\/blockquote>\n Ce texte date de 1994, mais on peut sans trop de discussion affirmer qu’il exprime ce que les acteurs du libre, dans leur majorit\u00e9, pensaient jusqu’\u00e0 r\u00e9cemment. Il est tout \u00e0 fait \u00e9tonnant donc, que cette revendication concernant une juste r\u00e9mun\u00e9ration ait pris tellement d’ampleur ces derni\u00e8res ann\u00e9es, voire : ces derniers mois. On se demande m\u00eame : mais d’o\u00f9 vient une telle revendication ? Je ne me souviens pas en tous cas d’avoir vu d\u00e9filer dans les rues de nos cit\u00e9s des artistes sous licence libre en col\u00e8re r\u00e9clamant une plus juste r\u00e9mun\u00e9ration. Donc on se redemande : d’o\u00f9 vient ce th\u00e8me de la r\u00e9mun\u00e9ration qui appara\u00eet aujourd’hui tellement \u00e9vident – au point qu’on commence \u00e0 soup\u00e7onner les anciens partisans du libre, qui balayaient d’un revers de la main cette si fondamentale question, de n’avoir \u00e9t\u00e9 que des utopistes aveugl\u00e9s par je ne sais quelle id\u00e9ologie new age.<\/p>\n Bon. Revenons \u00e0 2009 et \u00e0 cette formulation qui nous laisse sur notre faim. Il y aurait une injustice quelque part. Ce quelque part, qui semble aller de soi chez les r\u00e9dacteurs de libre acc\u00e8s, nous para\u00eet, \u00e0 nous qui ne sommes pas dans le secret des dieux, quelque peu vague. En effet, qu’il y ait des artistes ou des auteurs qui habituellement revendiquent une plus juste r\u00e9mun\u00e9ration ou qui se plaignent qu’on les spolie, voil\u00e0 un fait indubitable (ce qu’il ne signifie pas qu’ils aient raison) : il suffit d’\u00e9couter les revendications explicites et motiv\u00e9es des membres de la Sacem, repr\u00e9sent\u00e9s depuis quelques ann\u00e9es (sans que \u00e7a fasse aucun probl\u00e8me d’ailleurs \u00e0 personne) par le minist\u00e8re de la culture : c’est un leitmotiv, \u00ab\u00a0il n’y a pas de cr\u00e9ation sans r\u00e9mun\u00e9ration<\/em>\u00ab\u00a0, slogan tout \u00e0 fait d\u00e9lirant, \u00e9tant donn\u00e9 le nombre de r\u00e9alisations qui encombrent les mondes de l’art, et l’immense majorit\u00e9 d’entre elles \u00e9tant produites sans r\u00e9mun\u00e9ration aucune. On ne peut pas croire que les membres de libre acc\u00e8s tombent d’accord avec un slogan aussi stupide, aussi \u00e9loign\u00e9 de la r\u00e9alit\u00e9. Accordons leur ce cr\u00e9dit et supposons que ce n’est pas cela qu’ils veulent dire. Supposons qu’ils soient beaucoup plus intelligents que les gens auxquels ils s’opposent. Que les auteurs sous licence libre revendiquent une r\u00e9mun\u00e9ration, voil\u00e0 le probl\u00e8me \u00e0 mon avis : en effet, un des crit\u00e8res les plus consensuels, d’une fermet\u00e9 \u00e0 mon avis largement \u00e9pouv\u00e9e, pour d\u00e9terminer ce qu’est une licence libre ou pas (ce qu’ont en partage aussi bien les licences creative commons, la licence Art Libre et in fine<\/em>, la free music licence de monsieur Ramudrala), c’est que l’artiste consent a priori<\/em> \u00e0 la libre circulation de son \u0153uvre. L\u00e0 o\u00f9 le droit fran\u00e7ais dit que, par d\u00e9faut, en l’absence de consentement explicite de l’auteur, tout usage de l’\u0153uvre consitue un d\u00e9lit (except\u00e9 dans certaines conditions drastiques et ambig\u00fces), l’auteur qui choisit les licences libres consent \u00e0 ce que la circulation de l’\u0153uve puisse se d\u00e9ployer sans que sa volont\u00e9 l’emp\u00eache. Du coup, et c’est l\u00e0 que \u00e7a nous int\u00e9resse dans le cadre de cet expos\u00e9, il fait \u00e9videmment le sacrifice des revenus qu’il aurait pu percevoir en \u00e9change de cette circulation. C’est pourquoi il ne lui est pas possible de s’inscrire \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 de geston collective des droits d’auteur, style SACEM, parce qu’une telle inscription serait contradictoire avec l’engagement qu’il a pris en choisissant une licence libre. La Sacem fait son m\u00e9tier qui est de capter autant de revenus possibles le long du chemin qu’une \u0153uvre parcourt en circulant dans les vastes mondes de la musique. L’auteur sous licence libre choisit de lib\u00e9rer cette circulation, et il choisit donc de renoncer aux revenus qu’il aurait pu capter en ne choisissant pas ce type de licence.<\/p>\n Alors, si ce dernier paragraphe \u00e9nonce bien une v\u00e9rit\u00e9 indubitable, on se demande ce que vient faire cette histoire de r\u00e9mun\u00e9ration des auteurs sous licence libre ! On renoncerait \u00e0 quelque chose, et puis on trouverait injuste de ne pas b\u00e9n\u00e9ficier des avantages qu’on aurait eu si on n’avait pas renonc\u00e9 \u00e0 cette chose ? Voil\u00e0 qui confine \u00e0 l’absurdit\u00e9 la plus totale. L\u00e0 encore, je ne veux pas croire que c’est ce que les membres de libre acc\u00e8s ont en t\u00eate, car je les crois sinc\u00e8rement li\u00e9s comme chacun de nous, \u00e0 part peut-\u00eate les d\u00e9lirants (pour qui j’ai n\u00e9anmoins la plus grande sympathie, tant qu’ils ne se m\u00e8lent pas de politique), au principe de non-contradiction.<\/p>\n Nous revoil\u00e0 une fois encore devant cette formule \u00e9trange, qui je l’esp\u00e8re, a d\u00e9j\u00e0 perdu son caract\u00e8re d’\u00e9vidence, cette allure de \u00ab\u00a0ce qui va de soi\u00a0\u00bb. Essayons encore toutefois de sauver le ph\u00e9nom\u00e8ne. Les artistes sous licence libre ont renonc\u00e9 \u00e0 leurs droits d’auteur \u00ab\u00a0classiques\u00a0\u00bb (du genre que la SACEM excelle \u00e0 percevoir), et comme le dit Ram Samudrala, \u00e7a ne les emp\u00eache pas de toucher d’autres revenus en rapport avec leur art, par exemple en jouant en concert, en vendant des trucs (je dis des \u00ab\u00a0trucs\u00a0\u00bb parce qu’il semblerait que ce ne soit plus vraiment \u00e0 la mode d’acheter des disques). Les artistes qui ont ajout\u00e9 \u00e0 leur licence libre une clause non-commerciale, peuvent en plus percevoir de l’argent dans, le cadre de contrat d’exploitation commerciale de leur \u0153uvre, comme n’importe quel artiste. Alors, de quoi se plaint-on ? Je propose plusieurs hypoth\u00e8ses, mais qui me semblent tellement faibles et relevant de particularisme, que je doute qu’elles constituent ne serait-ce que l’approche de la solution \u00e0 notre incompr\u00e9hension :<\/p>\n 1\u00b0 Peut-\u00eatre cette revendication nouvelle d’une juste r\u00e9mun\u00e9ration est-elle li\u00e9e \u00e0 la crise du march\u00e9 des supports. C’est sans doute vrai pour la musique (on ne vend presque plus de disques, et tant mieux j’ai envie de dire, \u00e7a fait de la place). Mais ce n’est pas le cas par exemple pour le livre. Et dans le cas des arts plastiques ou num\u00e9riques, on voit mal o\u00f9 se situerait la crise du march\u00e9 du support. Quoiqu’il en soit, si telle \u00e9tait la raison des auteurs revendiquant une r\u00e9mun\u00e9ration, on voit mal en quoi cette raison rel\u00e8ve d’une injustice. Il existe bien des m\u00e9tiers et des objets qui, au gr\u00e9 des changements technologiques, ont \u00e9t\u00e9 amen\u00e9s \u00e0 dispara\u00eetre. On voit mal en quoi il est injuste qu’il n’existe presque plus de Mar\u00e9chal-Ferrant (quoiqu’il en subsiste quelques uns) ou d’allumeurs de reverb\u00e8res, pour prendre un exemple fameux.<\/p>\n 2\u00b0 Peut-\u00eatre cette revendication n’est en r\u00e9alit\u00e9 le fait que des utilisateurs de licence autorisant la commercialisation sans consentement des auteurs, style licence CC BY ou Art Libre. Si c’est le cas, j’ai envie de dire, messieurs, faudrait savoir ce que vous voulez ! Changez de licence !<\/p>\n 3\u00b0 Peut-\u00eatre n’est-ce au fond qu’un effet de mode, \u00e9tant donn\u00e9 que le th\u00e8me de la r\u00e9mun\u00e9ration passe d\u00e9sormais au journal de 20 h depuis que les d\u00e9bats DADSVI et HADOPI sont devenus l’objet d’un int\u00e9r\u00eat national. On parle de r\u00e9mun\u00e9ration parce que tout le monde parle de r\u00e9mun\u00e9ration. Bref, nos amis de libre acc\u00e8s seraient pris dans les filets du discours de l’autre, et dans ce cas, on ne saurait trop les encourager \u00e0 travailler \u00e0 la fabrication de leurs propres vocabulaires, \u00e0 la production de leurs propres analyses, et \u00e0 envisager des probl\u00e9matiques qui soient les leurs, et pas celle de leur voisin, ennemi d\u00e9clar\u00e9 qui plus est (les soci\u00e9t\u00e9s de gestion des droits d’auteur, le minist\u00e8re de la culture, l’industrie du divertissement etc.).<\/p>\n 4\u00b0 Ou bien, serait-ce par pur opportunisme ? Se dessine en effet l’esquisse d’un futur qui verrait chaque internaute dans l’obligation de verser une d\u00eeme en vue de soutenir l’art et la culture (et ceux qui en vivent ou pas, ceux qui la font et tant qu’\u00e0 faire, ceux qui en parlent). Le calcul, machiav\u00e9lique serait le suivant : si par hasard les politiques adoptaient le principe d’une contribution vers\u00e9e par tout internaute, somme forc\u00e9ment astronomique destin\u00e9e \u00e0 \u00eatre redistribu\u00e9s aux artistes (en proportion de leur succ\u00e8s, et de leur popularit\u00e9), \u00e7a va faire un sacr\u00e9 g\u00e2teau. Et, il ne faudrait pas laisser ce g\u00e2teau s’\u00e9couler dans les bouches avides des artistes qui n’ont pas choisi les licences libres : les artistes sous licence libre voudraient eux aussi leur part. Bon. Supposons une licence globale, ou une contribution cr\u00e9ative (je sais ce n’est para\u00eet-il pas la m\u00eame chose, mais jamais personne n’a \u00e9t\u00e9 fichu de m’expliquer clairement la diff\u00e9rence) ou la derni\u00e8re version de ce truc, le m\u00e9c\u00e9nat global (en fait un \u00ab\u00a0don obligatoire\u00a0\u00bb). Soyons clair, quel que soit le nom qu’on lui donne, il s’agit quand m\u00eame de demander aux m\u00e9lomanes internautes (et \u00e9ventuellement aux autres, \u00e7a d\u00e9pend des versions) de financer un fonds sp\u00e9cial pour am\u00e9liorer la r\u00e9mun\u00e9ration des artistes (je passe sur les probl\u00e8mes de redistribution, j’ai dit tout le mal que je pensais de ces syst\u00e8mes ailleurs<\/a>). Je ferais remarquer qu’il existe d\u00e9j\u00e0 une taxe sur la copie priv\u00e9e, et que nos imp\u00f4ts contribuent au fonctionnement du minist\u00e8re de la culture, et donc aux subventions qui sont vers\u00e9es \u00e0 quelques artistes. Bon. Prolongeons le raisonnement : parce que \u00ab\u00a0les revenus des artistes auraient\u00a0\u00bb soi-disant \u00ab\u00a0baiss\u00e9 suite \u00e0 cause d’internet\u00a0\u00bb (cette esp\u00e8ce d’opinion qui n’a jamais \u00e9t\u00e9 prouv\u00e9e, et ne le sera jamais dans la mesure \u00e9videmment o\u00f9 elle n’est vraie que pour quelques anciens gros vendeurs de disques en fin de carri\u00e8re, et encore), alors il faudrait compenser la perte suppos\u00e9e de revenus en cr\u00e9ant \u00e0 tout prix une nouvelle source de revenus etc. Moi je veux bien : mais quid des licences libres dans cette histoire ? Si les artistes veulent toucher des droits d’auteur en compensation de la jouissance qu’en tirent ceux qui les \u00e9coutent ou les lisent ou les contemplent, mais qu’ils s’inscrivent dans les soci\u00e9t\u00e9s de gestion collecive existante, qu’ils militent avec les membres de la sacem pour une licence globale ou une contribution cr\u00e9ative !<\/p>\n Quand libre acc\u00e8s milite \u00ab\u00a0au nom des artistes sous licence libre\u00a0\u00bb pour une solution de r\u00e9mun\u00e9ration (juste ou pas) ils donnent une image de l’artiste qui va tout \u00e0 fait contre celle que j’ai voulu donner en choisissant ces licences il y a maintenant 8 ans. Et je suis loin d’\u00eatre le seul \u00e0 penser ainsi. S’il vous pla\u00eet, messieurs de libre acc\u00e8s (car on n’y entend surtout de messieurs), vous ferez bien ce que vous voulez, mais par piti\u00e9, gardez vous de parler au nom des artistes sous licence libre. Il y en a plein qui n’ont surtout pas envie de passer pour des plaintifs, des grapilleurs de brouzouf, des avides et des geignards. On est un paquet \u00e0 se d\u00e9brouiller fort bien comme \u00e7a et on ne voudrait pas que nos auditeurs, nos lecteurs et nos contemplateurs aient le sentiment de payer pour jouir de notre travail.<\/p>\n Alors on va me dire encore : \u00ab\u00a0Mais dana, tu causes, on comprend bien tes objections, mais c’est toujours pareil avec les intellos, \u00e7a cause mais \u00e7a ne bouge pas le petit doigt. Alors ! Qu’est-ce qu’on fait maintenant ? Qu’est-ce que tu proposes ?\u00a0\u00bb<\/p>\n h\u00e9 bien, je crois qu’il y a des tas de choses int\u00e9ressantes \u00e0 faire : de la musique par exemple, ou de la litt\u00e9rature, ou bien des installations plastiques ou num\u00e9riques, faire de la politique, soutenir les sans-papier, militer pour un revenu minimum universel ou bien aller se promener, prendre un peu d’air frais. Mais surtout \u00e9viter d’entretenir cet espoir qu’un jour gr\u00e2ce au libre, en tant que repr\u00e9sentants ou artistes du libre, vous pourriez avoir une meilleure r\u00e9mun\u00e9ration, ou d\u00e9crocher un job en tant qu’expert, ou porte-parole de la cause.<\/p>\n texte sous licence :
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