la juridicisation dans les mondes de la musique (2009)

Il y a six ou sept ans, à l’époque où j’avais l’habitude d’exercer une sorte de prosélytisme en faveur des licences libres auprès du premier groupe musical qui avait le malheur de croiser mon chemin, le leader d’un groupe de punk m’avait répondu en substance : « Tu nous emmerdes avec tes machins juridiques, nous on fait de la zique, on n’est pas à la sacem, les mecs ils peuvent télécharger ce qu’ils veulent, on s’en fout, c’est fait pour ça, et même faire des remixes. Par contre, le connard qui se fait du fric avec notre zique on lui casse la tête ça c’est clair ! » – à quoi j’avais répondu : « Je suis entièrement d’accord avec toi. Sauf que moi j’utilise les mots « Yellow Open music licence » (c’était ma licence préférée à l’époque, l’équivallent grosso modo d’une Creative Commons SA- NC, enfin.. grosso modo de mon point de vue. Pour un juriste, c’est notablement différent).

Une des raisons pour lesquels le droit est précieux, et en conséquence de quoi nous devons chérir les juristes, c’est que les contrats que nous passons entre humain ne peuvent supporter l’ambiguïté du langage ordinaire. L’énoncé : « les mecs ils peuvent télécharger notre zique » ne présentent pas les caractéristiques qu’on attend d’un contrat. Il n’est pas assez clair. Le locuteur ne précise pas par exemple ce qu’il faut entendre par « télécharger » ou « zique ». Le langage juridique s’efforce de lever autant qu’il est possible les ambiguïtés du langage ordinaire, d’où son caractère parfois abscons, technique, ésotérique – mais si on cherche, on trouvera toujours la définition quelque part (enfin.. en principe), laquelle mettra « juridiquement » tout le monde d’accord (dans la mesure où les interlocuteurs ont accès à la raison juridique).

Les licences libres avant que d’être des « licences », c’est-à-dire s’incarner sous la forme de contrat rédigé dans une langue juridique, ont été pensées par ce qu’il faut bien appeler des philosophes et des artistes. Il ne va de même au fond de la propriété intellectuelle. C’est là une seconde raison qui devrait nous faire aimer le droit et le langage juridique : sans les juristes, les belles idées de Diderot ou Samudrala seraient restées lettres pieuses, si je puis dire, dans les limbes des débats philosophiques, mais n’auraient jamais pris corps social, et les règles que ces idées supposent n’auraient jamais obligé personne. La philosophie du libre s’est réal-isé (au sens de devenir réelles, ou prendre place dans la réalité symbolique et politique) qu’en se juridicisant.

Je dois préciser tout de suite que la juridicisation n’est pas la judiciarisation, « entendue comme la saisie plus fréquente des tribunaux pour régler des conflits du travail » (cf. parmi cent exemples : Jérôme Pélisse, « Judiciarisation ou juridicisation. Usages et réappropriations du droit dans les conflits du travail », Politix 2009.2). Il est possible que les recours aux tribunaux se soient accrus dans les mondes de la musique ces dernières années, avec l’arrivée d’internet, mais dans le monde des musiques diffusées sous licence libre par exemple, de telles situations demeurent extrêmement rares.

J’entends par juridicisation la manière dont les musiciens ont fini, à quelques exceptions près, par réfléchir en termes juridiques au destin de leurs oeuvres –  et du coup, parfois, à leur propres destins d’auteur. Autrefois, avant les années 2000, le problème de la propriété intellectuelle, quand on était musicien et auteur, était vite réglé : la coutume était de s’inscrire au plus vite à la Sacem, et c’était en général, pour le gros des troupes en tous cas, le seul acte explicitement juridique d’une carrière (il arrivait évidemment qu’on ait l’occasion de s’en remettre aux tribunaux en cas de plagiat ou de conflit avec un éditeur, mais c’était alors l’occasion d’une prise de conscience de son statut d’auteur par exemple, de ses droits. On pourrait alors parler d’une judiciarisation dans le domaine de la gestion des oeuvres par les ayants droits).

Aujourd’hui, peu d’artistes, du moins dans les pays industrialisés (au sens très large), échappent aux discussions juridiques. Je crois qu’on peut attribuer la cause de cette expérience nouvelle rencontrée par les artistes contemporains, en partie aux revendications et au prosélytisme des militants appartenant à la mouvance des licences libres. En partie seulement (il faut bien sûr tenir compte des atermoiements des industriels du divertissement, les soubresauts affligeants des ministres de la culture successifs devant la monstruosité d’internet etc..).

C’est difficile pour beaucoup d’artistes de se préoccuper des choses juridiques. Ça ne va pas de soi. Vous pouvez être un génie de la guitare, ou un compositeur hors pair, et n’éprouver aucune espèce d’intérêt pour cette histoire de droits d’auteur. Un certain nombre d’auteurs continuent de s’inscrire à la Sacem, en partie pour cette raison, ou prennent un agent, ou font confiance à une personne à laquelle on délègue ces questions juridiques. D’autres ont peut être rencontré dana hilliot ou un autre zigue qui leur a mis la puce à l’oreille : ça ne va pas de soi de s’inscrire à la Sacem, il existe des alternatives. D’autres ont simplement cherché à « améliorer leur visibilité » et en farfouillant sur la toile web sont tombés sur des archives d’hébergement les invitant à choisir une licence libre. Ça n’oblige pas forcément à devenir un érudit dans le domaine du droit de le propriété littéraire et artistique : on coche dans la case adéquate et on clique au bon endroit, et hop c’est parti. Et d’autres encore se sont vraiment enthousiasmés pour ces licences libres, y voyant non pas un moyen de gagner en notoriété, mais le moyen de contribuer à une modification du monde, certes modeste, mais il faut bien commencer quelque part et montrer l’exemple si on veut faire de ce foutoir qu’est internet un « monde libéré d’échanges et de partages du savoir » etc etc.

Bref. Un des changements notables dans le monde de l’art ces dernières années, c’est la collusion entre des pratiques artistiques et des préoccupations juridiques. Si vous avez, en tant qu’artiste ou agent ou directeur de label, suivi un stage de professionalisation (comme on dit maintenant), le genre de stage qu’organisent certaines institutions en charge de répandre la bonne parole des politiques culturelles (volet : musiques actuelles) auprès des masses créatrices, vous aurez certainement noté qu’une partie essentielle de la formation porte sur des questions juridiques (le reste, généralement, vous explique comment réussir dans ce bisness : faut avoir la gnack, faut savoir se vendre ! et autre niaiserie vaguement inspiré des méthodes marketing à la mode).

Au bout du compte, on voit se déployer dans la sphère des activités liées à la création (et c’est notamment le cas dans les mondes de la musique) tout un pan dédié aux préoccupations juridiques. Bizarrement, sur les forums réunissant des musiciens, on rencontre assez peu de juristes professionnels. J’ai participé durant de longues années à un forum de musiciens militants pour les licences libres, et le seul « juriste professionnel » que j’ai vu débarquer a tenu au mot près ce langage :

« S’il vous plaît, si vous n’êtes pas juristes, entourés de juristes, ou plus simplement que vous ne savez pas, admettez le (on peut ne pas savoir – ces affirmations péremptoires n’étant pour moi que des trolls contreproductifs) »

je crois que ce message est assez significatif des raisons pour lesquels les « véritables » juristes ne prennent pas la peine de venir discuter avec les véritables « artistes ». À chacun son bout de phallus et à chacun son pré carré les vaches seront bien gardés et tutti quanti.

Plus sérieusement : il a bien fallu (!) que les artistes du coup, s’informent par eux-mêmes, et certains, plus doués que d’autres pour les arguties du droit, sont devenus au fil du temps ce qu’on pourrait appeler des hybrides, à la fois créateurs et juristes (certes « amateurs », mais bon, dotés d’une certaine compétence quand même.)

Et dans le milieu du libre, étant donné que la cohérence de ce petit monde repose (certes en partie) sur des textes juridiques (des « licences »), on n’est pas étonné que ces créateurs/juristes aient pris une importance considérable. C’est eux qui, en l’absence des « juristes professionnels »(lesquels ont manifestement d’autres chats à fouetter, peut-être plus rémunérateurs), vont prendre la peine de répondre aux multiples demandes d’éclaircissement des utilisateurs de licences libres, les informer de leurs droits (et aussi : de leurs devoirs !), réfléchir aux problèmes spécieux qui ne manquent pas de se poser (par exemple quand un musicien a du succès et passe sur une grosse radio commerciale).

S’est établi ainsi avec le temps une sorte de nomenklatura parmi les artistes, une élite spéciale, reconnue non pas pour son génie artistique, mais pour ses compétences juridiques, c’est-à-dire non pas pour ce qu’ils créent, mais pour ce qu’ils savent. Or, que savent-ils ? Ils savent ce que le droit d’une part, et les contrats de licences libres d’autre part, disent. D’où parlent-ils ? Ils parlent à la jonction de deux mondes : celui auquel le créateur aspire (car le créateur en tant que tel est porteur d’avenir – pour reprendre le genre de formule débile qu’on lit dans les discours politiques vantant l’entreprise individuelle), et celui avec lequel il doit faire – c’est-à-dire ce que dit le droit, le monde tel qu’il doit être ou devrait être si l’on veut rester dans les limites de la légalité (d’où tout le travail, apparemment harassant, d’adaptation d es licences libres au droit d’auteur en vigueur).

Le problème évidemment,  c’est qu’il peut y avoir entre ces aspirations et le monde selon le CPI (code de la propriété intellectuelle) un conflit manifeste. Si je reprends l’exemple du keupon qui me rétorquait :

Tu nous emmerdes avec tes machins juridiques, nous on fait de la zique, on n’est pas à la sacem, les mecs ils peuvent télécharger ce qu’ils veulent, on s’en fout, c’est fait pour ça, et même faire des remixes. Par contre, le connard qui se fait du fric avec notre zique on lui casse la tête ça c’est clair !

le créateur/juriste ne manquerait pas de lui répondre :

« mais si tu ne précises pas que tu souhaites autoriser le téléchargement de tes oeuvres ainsi que les remixes, et que tu n’y ajoutes pas une clause limitant l’usage commerciale, l’usager de ton oeuvre n’a aucun moyen de le savoir, et, en l’absence d’une déclaration explicite de ta part, tes oeuvres relèvent du Code de la propriété littéraire et artistique article 122.4 et ss., autrement dit, l’usager risque fort, quoique tu en penses se retrouver dans l’illégalité. »

L’effet comique de la confrontation de ces deux discours ne relève pas seulement d’ un problème de traduction (du langage ordinaire au langage juridique). Mais bien plutôt de la confrontation de deux jeux de langage, ou même, pour continuer dans le registre wittgensteinien de deux « formes de vie ». Non seulement les deux locuteurs ne disposent pas des mêmes préconceptions, mais la manière même dont ils se rapportent au présent diffère : le juriste est un conservateur – il essaie de traduire le désir de l’artiste conformément au droit, en se situant dans la perspective qu’en philosophie on nomme « le droit positif » – par opposition au « droit naturel » –  tandis que l’artiste lance ses revendications comme des flêches vers l’avenir, sans se soucier de ce que dit le droit positif (actuel, tel qu’il est écrit à l’heure d’aujourd’hui).

Peut-être est-ce là au fond ce qui rebute les juristes au moment de se confronter aux artistes sur les forums. L’artiste que j’évoque se fiche du droit (il se fiche aussi probablement de changer le monde car c’est un punk nihiliste), mais il revendique une liberté de sa volonté et des droits en quelque sorte « naturels », et donc se situe (à tort ou à raison) dans une position subversive vis-à-vis des choses telles (qu’il croit) qu’elles sont.

Cette petite faible me paraît en tous cas fort instructive et dessine quelque chose qui me paraît assez frappant dans les changements apparus ces dernières années dans les mondes de la musique. je suis toujours assez sceptique quand j’entends causer de révolution numérique ou d’avénement d’un monde meilleur ou pire. Je m’intéresse plutôt à ces changements plus discrets, qui font que le discours juridique a pris beaucoup d’importance dans les mondes de l’art, et ce effectivement, avec les changements technologiques en matière de copie et de diffusion notamment. C’était d’ailleurs peut-être le cas lors de l’invention du droit d’auteur en Europe, probablement en partie sous l’effet des développements de l’imprimerie.

Un dernier mot tout de même pour dire ce que j’en pense. J’ai moi-même été durant des années un de ces hybrides, créateur/juriste (amateur et je dois dire, plutôt mauvais). Mais il demeurait fortement ancré quelque part dans mon cerveau un goût si je puis dire « philosophique » et « politique » pour ce que représentaient les licences libres. Et même si mon premier intérêt pour ces licences est probablement né de préoccupations juridiques à l’époque où j’ai créé un label indépendant, bien vite, la commodité juridique a fait place à un réel enthousiasme philo-politique. J’en suis revenu en partie, je dois l’admettre. Mais, mais.. j’ai le sentiment parfois que les considérations juridiques, et cette sorte de fatalisme (le droit positif, le droit tel qu’il est), tend à saturer parfois les paroles au sujet du libre, et que, devant la fermeté et l’assurance, et cette sorte d’autorité que donne la maîtrise des règles du langage juridique, pas mal d’artistes sont amenés à se taire et laisser aux experts (fussent-ils « amateurs ») le dernier mot.

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